CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Conditions Générales de Vente (CGV) de Merci Coach
Date de mise à jour : 04/11/2024
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Cyrille Le Goaziou, inscrit sous le numéro de SIRET 51823328300036, gérant le site mercicoach.com, ci-après dénommé « Merci Coach ! », et d’autre part, par toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site, ci-après dénommée « l’Acheteur ».
Article 1 – Objet
Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles entre Merci Coach ! et l’Acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site mercicoach.com. En validant une commande sur le site, l’Acheteur accepte sans réserve les présentes conditions de vente, qu’il déclare avoir lues et comprises avant sa commande. Avant toute transaction, l’Acheteur déclare que l’achat de produits sur le site mercicoach.com est à des fins personnelles et non professionnelles, et qu’il a la pleine capacité juridique de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. »
Article 2 – Produits
« Les produits disponibles à la vente sont ceux présentés sur le site mercicoach.com, dans la limite des stocks disponibles. Merci Coach ! se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits à tout moment. Chaque produit est décrit avec ses principales caractéristiques (contenance, utilisation, composition, etc.). Les photographies présentes sont les plus fidèles possibles, mais ne constituent pas un engagement contractuel. « Merci Coach ! propose des e-books relatifs à la nutrition, au fitness, et au bien-être, ainsi que des services de coaching à domicile et à distance. Les paiements sont traités via la plateforme STRIPE. Merci Coach ! n’est pas responsable des dommages indirects résultant de transactions effectuées via STRIPE ; toute réclamation doit être directement adressée à la plateforme. Pour réserver un coaching à distance, veuillez utiliser la page « Coaching à distance ». »
Article 3 – Tarifs
« Les prix affichés sur les fiches produits du site sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC). La TVA est non applicable selon l’Article 261-4-4b du Code Général des Impôts (CGI). Merci Coach ! se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, toutefois le prix applicable sera celui indiqué au jour de la commande. »
Article 4 – Commande et modalités de paiement
– Paiement par carte bancaire via Stripe : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par stripe ».
« La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente. Merci Coach ! envoie une confirmation de commande par e-mail à l’Acheteur. Les informations fournies et la confirmation enregistrée feront preuve de la transaction. »
Le paiement se fait par carte bancaire via Stripe en suivant les indications données sur le site mercicoach.com. Le débit de la carte est effectué au moment de la confirmation de la commande. Les paiements par carte bancaire sont garantis par un système sécurisé par Stripe qui assure la sécurité et la confidentialité des données transmises lors du règlement. Nous ne conservons pas vos données bancaires.
Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Dès réception du paiement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail.
– Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société (CLG COACHING) lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société (CLG Coaching), il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : co*****@me********.com
Annulation de la commande
Une fois confirmée et acceptée par le Vendeur, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande ne peut être annulée, hors l’exercice du droit de rétractation ou cas de force majeure.
Article 5 – Sanction des Manquements
En cas de manquement à l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales, ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements par le Client, Cyrille Le Goaziou se réserve le droit de :
- Suspendre de manière temporaire ou définitive, sans délai, l’accès aux Services de l’Utilisateur auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé, notamment en cas de fourniture d’informations erronées, incomplètes, mensongères ou périmées lors de la souscription aux Services.
- Supprimer tout contenu en lien avec le manquement ou l’infraction considéré(e), en totalité ou en partie.
- Prendre toutes mesures appropriées et engager toute action en justice.
- Avertir le cas échéant les autorités compétentes, coopérer avec elles et leur fournir toutes les informations utiles à la recherche et à la répression d’activités illégales ou illicites.
En cas de manquement du Client à une obligation essentielle découlant des présentes Conditions Générales ou de violation répétée de celles-ci, Merci Coach se réserve le droit de résilier l’accès de l’Utilisateur à tout ou partie des Services, avec effet immédiat, par courrier ou email. La résiliation prend effet dans ce cas de plein droit à la date d’envoi, par Merci Coach, de l’écrit adressé au Client en application de la présente clause. Elle entraîne automatiquement et sans mise en demeure préalable la suppression du Compte de l’Utilisateur, sans préjudice des autres conséquences éventuellement induites en application des présentes Conditions Générales.
Assurez-vous que votre client(e) comprenne bien les implications de cette clause et qu’elle soit en conformité avec la législation française et les lois relatives aux services de conseil en nutrition et de coaching personnel. Il est également recommandé de consulter un avocat pour une vérification légale approfondie.
Article 6 – Réserve de propriété
La société conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 7 – Données personnelles
L’utilisation de mercicoach.com implique la collecte et le traitement de données à caractère personnel des Utilisateurs.
Cyrille Le Goaziou tient à informer l’Utilisateur que les données personnelles, y compris celles renseignées lors de la sélection de la Formule, seront stockées par Cyrille Le Goaziou en conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 et en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679, également connu sous le nom de “RGPD”, ainsi que toutes les autres lois et réglementations applicables en matière de protection des données à caractère personnel.
Engagements de Cyrille Le Goaziou
mercicoach.com s’engage à :
- Collecter et traiter les données personnelles avec l’autorisation préalable de l’Utilisateur et en l’informant de l’utilisation prévue de ces données.
- Utiliser les données personnelles uniquement aux fins de stockage, d’archivage, de statistiques, d’envoi de courriers électroniques et de notifications commerciales.
- Mettre en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité des données personnelles, y compris le chiffrement et la pseudonymisation des données, la confidentialité, la disponibilité et l’intégrité constantes des systèmes de traitement des données, ainsi que des procédures de rétablissement en cas d’incident.
- Sous-traiter, le cas échéant, tout ou partie des données personnelles à des prestataires fiables (tels que les prestataires informatiques en cas de maintenance de la Plateforme).
- S’assurer que ses employés, mandataires et sous-traitants respectent les obligations relatives aux données personnelles.
- Répondre rapidement à toute demande des personnes concernées concernant leurs droits sur les données personnelles traitées (droit de modification, de correction, de suppression, de rectification, d’opposition, etc.).
- Conserver les données personnelles pendant une durée légitime et/ou conformément à la réglementation, même après la cessation des présentes, la fin de l’Abonnement/Formule, la résiliation, la désinscription ou la suppression du Compte de l’Utilisateur.
Utilisation des Données Personnelles
Les données personnelles collectées ne seront utilisées que dans le but de répondre aux finalités décrites ci-dessus. Elles ne seront en aucun cas divulguées, transférées, louées ou cédées d’une quelconque manière.
Divulgation Légale
Cyrille Le Goaziou peut être tenu de divulguer des données personnelles à la demande d’une autorité judiciaire, administrative, gouvernementale ou en vertu de la loi, d’une réglementation, d’une citation à comparaître, d’une requête ou de tout autre processus administratif ou légal applicable, y compris les enquêtes formelles ou informelles menées par une agence gouvernementale ou une autorité. Dans un tel cas, l’Utilisateur sera informé dans les plus brefs délais.
Respect de la Confidentialité
Tout traitement non autorisé, utilisation ou divulgation de données personnelles est strictement interdit.
En acceptant les présentes, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles de Merci Coach et consent à la collecte et à l’utilisation de ses données conformément à cette politique.
Exercice des Droits liés aux Données Personnelles
Les Utilisateurs inscrits sur mercicoach.com bénéficient de droits relatifs à leurs données personnelles, conformément aux dispositions des articles 32 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, communément appelée “Informatique et Libertés”. Ces droits peuvent être exercés par l’Utilisateur de la manière suivante :
- Par courrier électronique à l’adresse suivante : co*****@me********.com
L’Utilisateur doit accompagner sa demande d’une copie d’un document d’identité comportant sa signature et préciser une adresse à laquelle mercicoach.com peut envoyer une réponse.
Utilisation des Cookies sur mercicoach.com
mercicoach.com peut faire usage de cookies, notamment dans le but de faciliter la navigation des Utilisateurs sur la Plateforme. Ces cookies sont susceptibles d’être supprimés par l’Utilisateur au sein des paramètres de son navigateur. Il est toutefois important de noter que la suppression des cookies peut entraîner des perturbations lors de la navigation, voire empêcher l’accès à certaines fonctionnalités de la Plateforme.
Article 8 – Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit virtuel au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour à condition que le téléchargement n’ait pas encore commencé.
Article 9 – Décharge de Responsabilité
Cyrille Le Goaziou tient à informer les acheteurs que les services de conseil en nutrition et de coaching personnel proposés sur le site mercicoach.com ne sont pas destinés à traiter des pathologies médicales ou des problèmes de santé nécessitant l’intervention d’un professionnel de santé. En conséquence, mercicoach.com se décharge de toute responsabilité envers les acheteurs ayant des pathologies qui nécessitent une prise en charge médicale. Les services offerts ne sont pas un substitut à des soins médicaux appropriés.
Décharge de Responsabilité en Cas de Blessure
Le site mercicoach.com déclinent toute responsabilité pour les blessures, dommages corporels ou préjudices directs ou indirects pouvant survenir lors de la pratique des exercices ou de la mise en œuvre des conseils prodigués dans le cadre des services de coaching (y compris les séances, programmes d’entraînement, et e-books fournis).
Le client reconnaît être pleinement informé de ce que la pratique d’activités physiques comporte des risques pour la santé et s’engage à respecter les recommandations et indications du coach pour limiter ces risques. Le client s’engage également à consulter un médecin avant de commencer tout programme d’entraînement proposé par mercicoach.com afin de s’assurer de ses capacités physiques et de l’absence de contre-indications.
En utilisant les services de coaching de mercicoach.com, le client renonce expressément à tout recours contre Cyrille Le Goaziou pour tout dommage corporel ou autre dommage résultant de l’exécution des exercices, dans les limites prévues par la loi applicable.
En cas de non-respect des instructions fournies par le coach ou d’utilisation des services en dehors des recommandations, le client reconnaît que toute conséquence résultant de ces actions sera de sa seule responsabilité.
Article 10 – Obligation de Moyen
Cyrille Le Goaziou s’engage à fournir les ressources et les connaissances nécessaires pour accompagner l’acheteur dans le cadre du coaching en nutrition et sport. Il est important de noter que Cyrille Le Goaziou s’engage à mettre en œuvre des moyens raisonnables pour aider l’acheteur à atteindre ses objectifs, mais en aucun cas ne garantit un résultat spécifique. Les résultats obtenus dépendent de divers facteurs individuels et ne sont pas garantis.
Article 11 – Durée de Validité de l’Offre de Services
Les services de la Plateforme ont pour durée de validité la période correspondant à la formule choisie par l’acheteur. Une fois la formule sélectionnée et payée, l’acheteur peut accéder aux services pour la durée spécifiée dans la formule. À la fin de cette période, l’acheteur n’aura plus accès aux services à moins de renouveler son abonnement ou de souscrire à une nouvelle formule.
Article 12 – Loi Applicable et Juridiction
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Article 13 – Produits numériques
Le Site propose également la vente en ligne de produits numériques, tels que des guides, des plans d’alimentation ou des programmes d’exercice (ci-après dénommés les “Produits”). En effectuant un achat sur le Site, vous acceptez de payer le prix indiqué pour le Produit, y compris toutes les taxes applicables en vigueur en France. Les prix affichés sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.
Article 14 – Services proposés
Le Site mercicoach.com a pour objectif de fournir des informations sur les services de conseil en nutrition et sport. Les informations fournies sur le Site sont destinées à des fins éducatives et informatives seulement. Nous ne sommes pas des médecins ni des professionnels de la santé, et les informations fournies ne doivent pas être considérées comme des conseils médicaux. Nous vous recommandons vivement de consulter un médecin ou un professionnel de la santé qualifié avant de commencer tout régime alimentaire ou programme d’exercice physique.
Article 15 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (Mercicoach.com) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société (mercicoach.com ). Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 16 – Données à caractère personnel
La société (mercicoach.com) s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courriel à l’adresse suivante : co*****@me********.com
Article 17 – Cas de Force Majeure
Cyrille Le Goaziou ne pourra être tenu responsable envers l’Utilisateur si l’exécution de ses obligations est retardée, entravée ou rendue impossible en raison de la survenance d’un cas de force majeure. La notion de force majeure est définie conformément à l’article 1218 du Code civil. Elle englobe notamment les situations suivantes : une grève totale ou partielle, qu’elle soit interne ou externe à Cyrille Le Goaziou , un incendie, une catastrophe naturelle, un état de guerre, une épidémie, toute décision prise par Cyrille Le Goaziou visant à garantir la sécurité et la santé de ses biens et/ou de ses employés, une interruption totale ou partielle des réseaux de télécommunications, une attaque de virus informatique malveillant, une tentative de piratage informatique, ainsi que les circonstances généralement reconnues comme des cas de force majeure par la jurisprudence et les tribunaux français.
Article 18 – Règlement des litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le différend à l’amiable. À défaut d’accord, tout litige relatif à l’interprétation, à l’exécution ou à la résiliation des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Aix-en-Provence.
Article 19 – Acceptation des CGV
En passant commande sur le site mercicoach.com, l’acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans réserve. Les CGV sont accessibles en permanence sur le site mercicoach.com pour consultation.
Article 20 – Responsabilité concernant la plateforme et application HEXFIT
Merci Coach ! utilise la plateforme et l’application HEXFIT pour fournir certains programmes d’entraînement à ses clients. Merci Coach ! décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement, d’indisponibilité, ou de problème technique affectant HEXFIT et nuisant à l’utilisation des programmes d’entraînement. En cas de difficultés rencontrées avec HEXFIT, l’Acheteur est invité à contacter directement le service support de HEXFIT. Merci Coach ! ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une défaillance de cette plateforme.